Règlement concernant la conservation des Places de guerre et Postes militaires, ainsi que la police des Fortifications. Strasbourg : Levrault, an VI [1797/98]
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Extrait Du registre des Arrêtès du Commissaire ...
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2Titre premier. Conservation et classement des Places de guerre et Postes ...
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Titre II. Suppression des Ètats-majors des places, et retraites ... / Titre III. Du commandement et du service des Troupes en garnison, ...
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Titre IV. Des bâtimens et ètablissemens militaires, meubles, effets, fournitures et ustensiles ...
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Titre V. Du Logement des Troupes.
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Titre VI. Administration des travaux militaires.