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Règlement de l'octroi de la ville de Coblentz [10,98 mb]
Référence
Landesbibliotheks- zentrum Rheinland-Pfalz
Note
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Règlement de l'octroi de la ville de Coblentz. Coblentz : L'Imprimerie de la Préfecture, [1811]
Contenu du document
Page de titre
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2
Extrait des registres des arrêtés du préfet du département de Rhin-et-Moselle. / Auszug aus dem Register der Beschlüsse des Prefekten des Rhein- und Mosel-Departements.
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4
Chapitre I. / Erstes Kapitel.
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Chapitre II. Passe-debout, Transit ct Entrepôt. / Zweites Kapitel. Durchfuhr, Transit und Niederlage.
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Chapitre III. Contentieux. / Drittes Kapitel. Streitige Angelegenheiten.
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Chapitre IV. Personnel. / Viertes Kapitel. Personale.
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Tarif.